Brochures

• Le bioéthanol c’est qui ? quoi ? pour qui ? et pourquoi ?

  Découvrez dans ce document l’essentiel sur ce carburant renouvelable ainsi que ses enjeux pour le respect de l’environnement et l’indépendance énergétique.

• SP95-E10 : "le nouveau carburant dans les stations-service"

  Ce dépliant décrit essentiels concernant ce nouveau carburant : qu'est ce que le SP95-E10, quand sera t -il disponible, qui pourra l'utiliser, pourquoi plus écologique....

• Rouler au bioéthanol avec une voiture flex fuel

  Cette publication répond notamment aux questions suivantes : Qu'est-ce que le Superéthanol E85 ? Qu'est-ce qu'un véhicule Flex Fuel ? Ses nombreux avantages y sont décrits, et y figure un tableau des véficules Flex Fuel disponibles.

• Avec le Bioéthanol, je protège ma planète...

  Ce dépliant en trois volets décrit les points essentiels concernant le bioéthanol : les objectifs fixés, ses avantages, ce que sont les voitures flex fuel...

Etudes

• Fiche Superéthanol/flexfuel de décembre 2009

  10 400 : nombre de voitures flexfuels vendues en France de 2006 au 31/12/2009.
  316 stations-service distribuent du E85 : 206 stations-service sont sous enseigne « GMS », 15
  indépendants et 95 sous enseigne « pétrolière ».
  0,860 € : prix moyen du litre de superéthanol E85 en France en décembre 2009.
  0,858 € : prix moyen annuel 2009 du litre de superéthanol E85 en France.
  > 27 400 m3 : superéthanol mis à la consommation sur l’année 2009

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• "Biocarburants 2010 : Quelles utilisations des terres en France ?"

  étude réalisée en 2007 par le Comité Biocarburants et Biomasse, créé par l'ONIGC et composé d'experts des Ministères chargés de l'Agriculture et de l'Environnement, des filières grandes cultures, des industriels, des syndicats agricoles, des instituts techniques, de l'INRA, et de l'Ademe.
  Consulter l'étude

• Étude ADEME/DIREM

  réalisée au cours du premier semestre 2002 en vue d'établir les bilans énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre des biocarburants et des carburants fossiles, à partir de l'expérience française de production de biocarburants. Consulter la synthèse de l'étude Écobilan et l'étude complète (1ère partie et 2ème partie).

• "Bilan énergétique et émissions de GES des carburants et biocarburants conventionnels"

  Convergences et divergences entre les principales études reconnues (citées) qui analyse notamment la crédibilité en terme de méthodologie et de représentativité de l’étude ADEME/DIREM.
  Consulter la synthèse

Rapports

• Rapport de situation sur les biocarburants :

  Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen - Rapport sur les progrès accomplis en matière d'utilisation de biocarburants et d'autres carburants renouvelables dans les États membres de l'Union européenne.
  Consulter le rapport

• "Flexfuel 2010"

  le rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85 remis par Alain Prost à Thierry Breton le 26 septembre 2006.
  Consulter le rapport

• Rapports nationaux soumis par les Etats membres sur l’implémentation de la Directive 2003/30 EC

  Consulter les rapports

Chartes et références réglementaires

• La charte pour le développement de la filière Superéthanol E85

  Consulter

• Arrêté du 2 mars 2007 relatif à la distribution du superéthanol

  Consulter

• Projet de loi d’orientation sur l’énergie.

  Loi du n° 2005-781 (ECOX0400059L du 13/07/2005) Consulter

• Arrêté du 2 Février 2009 autorisant l'E10

  Consulter

Discours

• Discours de Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche

  3 avril 2008 - Congrès de la FNSEA

  Extrait : "Pour répondre plus précisément à votre question sur les biocarburants, le Président de la République l’a confirmé, l’objectif de 7% sera tenu. Les premières analyses de l’ADEME confirment l’intérêt, y compris écologique, d’un développement maitrisé des biocarburants. Nous devons désormais avancer sans état d’âme."
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• ALLOCUTION DE M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE

  9 Octobre 2008 - Salon mondial de l’Automobile

  "Après la visite que je viens de faire, je voudrais partager avec vous une conviction très profonde :
  l’histoire d’amour entre les Français et l’automobile n’est pas prête de se terminer. La passion de
  l’automobile est bien vivante dans notre pays. Ce n’est pas un hasard si le Mondial de l’Automobile
  est le plus grand salon du monde pour ce secteur."
  Lire le discours